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Le design : Cogelec SA.
Copyright : Copyright © Intratone, 2023.
Tous droits réservés. Copie et reproduction interdites.

 

Informatique et vie privée

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Droits d’auteur et droits de propriété intellectuelle

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Informations sur l’éditeur

Cogelec SA

Capital social : 4 004 121,60 euros

Siège social : 370 rue de Maunit – 85290 MORTAGNE SUR SEVRE

RCS LA ROCHE SUR YON n° 433 034 782

Numéro TVA : FR42 433 034 782

Tél : 02 51 65 05 79

Email : [email protected]

 

Responsable de la publication :
Roger LECLERC, CEO

Rédacteur en chef :
Claire DEVEAU, International marketing assistant

 

Choix de la législation

Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément au droit français. Chaque partie accepte irrévocablement de se soumettre à la juridiction non exclusive des tribunaux français pour toute réclamation ou question découlant de ou en relation avec les présentes conditions générales. La langue des présentes Conditions est l’anglais, si elles sont traduites dans une autre langue, le texte en langue anglaise prévaudra.

 

Limites de responsabilité

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